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Confluence Eaux
Informations
Syndicat mixte Confluence Eaux
4, rue du Château d’Eau
23600 Boussac
Téléphone : 05 55 62 35 65
Directeur de la publication : Monsieur le Président Vincent Turpinat
Responsable du site web : Danielle MONTAGNE
Hébergeur du site : 02SWITCH
Propriété du Site
Le présent site www.confluence-eaux.fr (le Site) est la propriété du Confluence Eaux, SIRET n°20010309100019, sous le code APE 3600Z dont le siège social est situé 4 rue du Château d’Eau 23600 Boussac. Le directeur de la publication du Site Web est le Président de Confluence Eaux.
Contenu du Site
On entend par « Contenu du site » la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse du Confluence Eaux, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Reproduction du contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au site www.confluence-eaux.fr, l’utilisateur reconnaît accepter de Confluence Eaux une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
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- La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
- Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé (Toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises. Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.)
Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Confluence Eaux. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contact@confluence-eaux.fr
Maintenance du Site
Le syndicat mixte Confluence Eaux, assure la réalisation, l’intégration, la maintenance du site www.confluence-eaux.fr.
Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le site www.confluence-eaux.fr , pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.confluence-eaux.fr, adressez votre demande par e-mail à : contact@confluence-eaux.fr
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
Précisions concernant les hyperliens
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