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SYNDICAT MIXTE CONFLUENCE EAUX
4, rue du Château d’Eau
23600 Boussac

Téléphone : 05 55 62 35 65

Directeur de la publication : Monsieur le Président Vincent Turpinat
Responsable du site web : Danielle MONTAGNE
Hébergeur du site : 02SWITCH

Propriété du Site

Le présent site www.confluence-eaux.fr (le Site) est la propriété du Confluence Eaux, SIRET n°20010309100019, sous le code APE 3600Z dont le siège social est situé 4 rue du Château d’Eau 23600 Boussac. Le directeur de la publication du Site Web est le Président de Confluence Eaux.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse du Confluence Eaux, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Reproduction du contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site www.confluence-eaux.fr, l’utilisateur reconnaît accepter du Confluence Eaux une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable du Confluence Eaux. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Danielle MONTAGNE.

Maintenance du Site

Le syndicat mixte Confluence Eaux, assure la réalisation, l’intégration, la maintenance du site www.confluence-eaux.fr.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.confluence-eaux.fr : Danielle MONTAGNE.
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.confluence-eaux.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à : Danielle MONTAGNE.
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

Précisions concernant les hyperliens

Le Confluence Eaux n’est pas responsable de l’exactitude, de l’actualité ni de la fiabilité du contenu des liens vers les sites Web présents sur le site www.confluence-eaux.fr. Elle n’offre aucune garantie à cet égard et n’est pas responsable des renseignements associés à ces liens.
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